Mentions légales
Article 1 :
Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site audreyfallope.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Audrey Fallope - 5 Avenue de Barral - 74600 - Annecy
Créateur du site : Foxie Com' - La communication rusée SARL
Responsable publication : Audrey Fallope. Le responsable publication est une personne physique.
Hébergeur : IONOS - 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, 431 303 775 RCS Sarreguemines
Crédits photos : Certaines photos de ce site ont été réalisées par des photographes crédités ci-après :
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- page "Audrey Fallope - bottière singulière" :
- photo d'en-tête de Mme Fallope : Léa Crespi
- photo de mariée : Agence Metys
- photo de 3 mannequins "en cage" : Sébastien Cazeba
- page "Audrey Fallope - bottière singulière" :
Article 2 :
Conditions générales d'utilisation du site
L'utilisation du site audreyfallope.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation de ce dernier. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site audreyfallope.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Mme Audrey Fallope. Le site est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales et les conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.
Article 3 :
Description des services fournis
Le site audreyfallope.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société. Mme Audrey Fallope s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements y figurant ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Article 4 :
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Mme Audrey Fallope est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Article 5 :
Limitations de responsabilité
Mme Audrey Fallope ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au Site.
Mme Audrey Fallope ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l'utilisation du Site.
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Article 6 :
Droit applicable et attribution de juridiction
Voir les Conditions Générales de Vente
Article 7 :
Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Article 9 :
Gestion des données personnelles
Voir la page Conditions Générales d'Utilisation
